Retour au menu

Informations légales

Responsable editorial

Club Vosgien Sarreguemines
Association reconnue d'utilité publique, fondée en 1872
Agrément de Tourisme - IM067140005 du 5/9/2017
151, rue du Maréchal Foch - 57200 SARREGUEMINES
Courriel : cvs@club-vosgien-sarreguemines.com

Saisie et mise en forme :
Pierre Oftinger


Hébergement


222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone 04 44 44 60 40


Droits d'auteur

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du président du Club Vosgien de Sarreguemines. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
" Ce document provient d'un site Internet propriété du Club Vosgien de Sarreguemines.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ". Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit impérativement figurer.

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter


Crédit photographique

Club Vosgien Sarreguemines


Informations nominatives

Des informations personnelles concernant des personnes qui sont en relation avec le club vosgien de Sarreguemines sont diffusées sur ce site Internet.

Compte-tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l'impossibilité de contrôler l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à une telle diffusion.

Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant.

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires d'information ne sauraient être utilisées pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que l'exige la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Les informations envoyées sont destinées au club vosgien de Sarreguemines qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant.

Pour exercer votre droit d'accès, adressez-vous :
- par courrier postal à :
Club Vosgien de Sarreguemines
151, rue du Maréchal Foch
57200 Sarreguemines
- par courrier électronique à : cvs@club-vosgien-sarreguemines.com

Confidentialité des correspondances

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour le club vosgien de Sarreguemines de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.


Formalités de déclarations

Dispense de déclaration n°8

Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8)

Pour toute information, suggestion, réaction concernant ce site, envoyez un courriel à : cvs@club-vosgien-sarreguemines.com

Retour au menu